1. ADMISSION

Au moment de l’inscription, le futur Membre est tenu à remplir un formulaire d’inscription (ou une demande d’admission), selon la typologie souhaitée, et à payer sa cotisation.

2. MEMBRES

Sont Membres Actifs (ARGENT) ceux qui ont pris l’engagement de participer activement (dans la mesure du possible) à toutes les activités et à la gestion même de l’Association pendant toute l’année. Ils sont tenus à verser annuellement, à titre de cotisation, la somme fixée chaque année par le Conseil d’Administration, portée dans le règlement intérieur. Pour être Membre Actif le candidat est tenu à remplir une Demande d’Admission et à payer sa cotisation annuelle, ce qui lui permet d’être un “Membre en Attente de Confirmation” (dont le sigle MAC). La décision d’accepter ou refuser l’admission est prise du Conseil d’Administration lors de sa première réunion. En cas de refus d’admission par le Conseil d’Administration, une communication écrite sera envoyée à la personne concernée, la cotisation payée sera entièrement rendue et les données personnelles seront effacées de toutes bases de données. Ils ont le droit de participer et le pouvoir de voter à l’Assemblée Générale.

Sont Membres Adhérents (BRONZE) et Membres Sympathisants (FREE) ceux qui n’ont pas l’occasion ou n’envisages pas de participer activement à la vie associative pendant tout l’année, mais ils aimeraient quand-même participer aux initiatives de l’Association. Les Membres Adhérents payent une cotisation fixée chaque année par le Conseil d’Administration, portée dans le règlement intérieur. Une fois qu’ils remettent leur formulaire d’inscription rempli et après avoir payé leur cotisation, les Membres Adhérents sont considérés automatiquement Confirmés, n’ayant pas besoin d’attendre une décision du Conseil d’Administration. Les Membres Sympathisant ont les mêmes droits des Membres Adhérents, mais ne sont pas assujettis à cotisation et ils peuvent participer seulement à certaines activités de l’Association, leur inscription n’a pas de date d’échéance. Ils n’ont pas le droit de participer et le pouvoir de voter à l’Assemblée Générale.

Sont Membres d’Honneur ceux qui ont rendu des services jugés particulièrement remarquables et signalés à l’association. Ils sont proposé du Conseil d’Administration et confirmés de l’Assemblée Générale. Ce n’est possible élire que deux Membres d’Honneur par an. Ils sont dispensés des cotisations. Ils ont le droit de participer et le pouvoir de voter à l’Assemblée Générale

Sont Membres en Attente de Confirmation (MAC) les personnes qui présentent une demande d’admission et qui ont payé leur cotisation annuelle, mais n’ont pas encore été confirmés par la réunion du Conseil d’Administration. Ils ont le pouvoir de participer et de voter à l’Assemblée Générale seulement après leur la confirmation de leur inscription par le Conseil d’Administration, lors de sa première réunion.

3. COTISATIONS

Le montant des cotisations annuelles sont fixées comme de suite:

• • Membres Sympathisants (FREE): EUR 0,00
  • Membres Adhérents (BRONZE): EUR 25,00
  • Membres Actifs (ARGENT): EUR 50,00

L’inscription à une durée annuelle et elle se renouvelle automatiquement, sauf si on transmet une demande de résiliation avant la date d’échéance.

Occasionnellement le Conseil d’Administration peut délibérer des promotions sur les cotisation des membres. Toutes délibérations seront transcrites sur le Registre des Délibérations.

L’assemblée générale approuve le montant des cotisations annuelles pour les différentes catégories de membres.

4. RADIATIONS

Article 9 du Status, allinea 2:

En cas de décès, le proche parent devient automatiquement Membre de l’Association

Article 9 du Status, allinea 3:

Radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation annuelle sans apporter une justification valable, par mail ou lettre recommandée AR si le membre ne dispose pas d’un adresse mail

Article 9 du Status, allinea 4:

Radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave, par mail ou lettre recommandée AR si le membre ne dispose pas d’un adresse mail.

Le Conseil d’Administration, avant de ratifier la Radiation pour Motif Grave, invite le membre à fournir ses explications et ses justifications personnelles par écrit et, le cas échéant, à l’orale devant le Conseil.

Est porté de suite une liste exhaustive des motifs graves pour lesquels on donne suite à la radiation immediate de l’Association.

Représentent un motif grave: le vol (d’argent, de documents, d’objets ou de biens appartenants à l’Association ou à ses Membres, de données ou d’informations réservées); l’agression physique ou verbale d’un ou d’autres Membres de l’Association; les comportements qui atteints à l’intégrité et à l’honorabilité de l’Association ou ses Membres; les épisodes de racisme, sexisme, homophobie, transphobie; la violence soit verbale soit physique; les menaces et les insultes envers les Membres; les épisodes criminels.

5. CONSEIL D’ADMINISTRATION (CA)

L’association est dirigée par un Conseil de minimum 2 membres, élus pour 5 années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.

Pour être éligible dans le Conseil d’Administration, il faut que les candidats fassent partie de l’un des typologie de membres  suivantes:

• • Membres Actifs
  • Membres d’Honneur

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration du mandat des membres remplacés.

Le Conseil d’Administration représente de plein droit l’Association en justice et dans tout type d’actes officiels.

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions du conseil peuvent être plus fréquentes.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse ou justification, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Le conseil d’administration peut déléguer ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres.

6. LE BUREAU

Le Conseil d’Administration a élu, parmi ses membres, à main levée, un bureau composé de:

• • Un President, dans la personne de Monsieur Giampaolo Liuzzo
  • Un Secrétaire avec fonction de Trésorier, dans la personne de Monsieur Francesco Bove

Pouvoirs du President: le Président représente l’Association dans toutes les occasions officielles, y compris en justice, en Banque. Il formalise les décisions du Conseil e de l’Assemblee Générale. Ainsi il lit et présente le Compte-Rendu annuel à l’Assemblée Generale

Pouvoirs du Secrétaire: le Secrétaire établi les Processus Verbaux à chaque réunion des Organes de l’Association. Il établi le Registre des Délibérations rassemblant les procès-verbaux des réunions des Organes de l’Association. Il convoque l’Assemblée Générale Ordinaire.

Pouvoirs du Trésorier: le Trésorier s’occupe et rend compte de la gestion comptable de l’Association. Il gère la trésorerie et le patrimoine de l’Association.  Ainsi il établi le compte-rendu annuel et le soumit au Conseil d’Administration.

Il est dressé le présent Règlement Intérieure de l’Association, approuvé par le Conseil d’Administration et signé par le Président et le Secrétaire.

À Bouillante, le 31/12/2018